★★★★☆
8.7 étoiles sur 10 de 394 Commentaires client
Droit administratif général partie 1 : Le droit administratif, droit applicable à l'Administration publique est un livre par Sandra Thenot, sortie le 2016-10-21. Il est composé de 26 pages et peut être obtenu en format PDF ou e-Pub. Vous pouvez acquérir le livre gratuitement. Voir plus d'informations ci-dessous
Details Droit administratif général partie 1 : Le droit administratif, droit applicable à l'Administration publique
Le tableau ci-dessous répertorie des faits détaillées relatives aux Droit administratif général partie 1 : Le droit administratif, droit applicable à l'Administration publique
| Le Titre Du Fichier | Droit administratif général partie 1 : Le droit administratif, droit applicable à l'Administration publique |
| Date de Parution | 2016-10-21 |
| Langue | Français & Anglais |
| ISBN-10 | 4113441393-ONT |
| ISBN-13 | 460-2093810900-BPU |
| Auteur | Sandra Thenot |
| Traducteur | Udonna Rahul |
| Chiffre de Pages | 26 Pages |
| Éditeur | Enrick B. Editions |
| Format de Données | AMZ ePub PDF LOG WRF |
| Taille du fichier | 72.47 MB |
| Nom de Fichier | Droit-administratif-général-partie-1-Le-droit-administratif-droit-applicable-à-l'Administration-publique.pdf |
PDF Droit administratif général partie 1 : Le droit administratif, droit applicable à l'Administration publique Livre En Anglais
Le prepack cession FRAM : expériences et enseignements ...Le prepack cession est une des nouveautés remarquées de l'ordonnance du 12 mars 2014 qui l'a conçu souplement pour favoriser la reprise des entreprises en difficulté.
ACCORDS DE SÉCURITÉ SOCIALEConvention générale de sécurité sociale du 1 er octobre 1980 (décret n° 82-166 du 10 fé- vrier 1982 - JO du 17 février 1982), entrée en vigueur le 1er février 1982 et publiée au BO
Oncfs - FAQSi l’animal appartient à une espèce protégée ou soumise au plan de chasse (cerf, chevreuil, daim, etc.), vous n’avez pas le droit d’y toucher et vous devez le laisser sur place en prévenant le Service départemental de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage.
Chasse & droit Clôtures chasses commerciales et enclos55 98 1 er trimestre 13 Chasse & droit > prescriptions fixées par la loi ou le décret en ce qui concerne l’édification de cette clôture ou les droits des tiers.
prorata de déduction - Traduction anglaise – Lingueeaux États membres et qu'elle constitue une dérogation au principe général de déduction des montants versés au titre de la TVA pour la réalisation d'opérations imposables et non exonérées.